Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN-MARC LAFONT
SARL DOMAINE DE BEL AIR SARL

Numéro de dépôt :
98729867
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/04/2018

Présentation de la marque JEAN-MARC LAFONT

Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JEAN-MARC LAFONT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE BEL AIR domicilié(e) BEL AIR,69430 LANTIGNIE (dossier no 2369905) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 434 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE BEL AIR domicilié(e) BEL AIR,69430 LANTIGNIE (dossier no 2369905) - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-MARC LAFONT est expirée depuis le 21 avril 2018.

DOMAINE DE BEL AIR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BEL AIR


SARL DOMAINE DE BEL AIR SARL - BEL AIR,69430 LANTIGNIE (dossier no 2369905) - 69430 - France - SIREN 408434694


DOMAINE DE BEL AIR - BEL AIR,69430 LANTIGNIE (dossier no 2369905) - 69430 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369905 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins.